Propriétaire du site : CAUE de Loire-Atlantique
25 rue Paul Bellamy 44000 NANTES – tél. 02 40 35 45 10
Design et conception du site : Nicolas BAUD et Dany CARTRON (CAUE 44)
Réalisation et hébergement du site : agence CNSX
5 rue Thomas Edison 44470 CARQUEFOU – tél. 02 51 13 92 02
Toute reproduction totale ou partielle de ce site, sans autorisation du CAUE de Loire-Atlantique, est interdite.
Les photographies publiées sur ce site appartiennent à leurs auteurs, toute reproduction ou utilisation est interdite, sauf autorisation de ces derniers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, toute personne justifiant de son identité a un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives la concernant contenues dans les fichiers informatisés du CAUE de Loire-Atlantique. Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@caue44.com ou par courrier postal à l’adresse : CAUE de Loire-Atlantique, 25 rue Paul Bellamy 44000 NANTES.
Toute personne justifiant de son identité peut, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.
Le CAUE de Loire-Atlantique, en tant que producteur des bases de données en consultation sur son site, et conformément aux dispositions de la Loi du 1er juillet 1998 sur la Propriété intellectuelle relatives à la protection juridique des bases de données, interdit l’extraction totale ou partielle du contenu de ces bases de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, ainsi que leur réutilisation, quelle qu’en soit la forme, par la mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie substantielle de ce contenu. De même il interdit toute extraction abusive d’une partie non substantielle de ce contenu. (Loi n°98-536, art. L.341.1, L.341.2, L.342.1, L.342.2, L.342.3)
La présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’engage pas le CAUE de Loire-Atlantique au contenu de ces sites.